Dénomination d'un collège Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Allocations Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'un Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Département/Association Unité de Dépistage et d'Orientation de la Petite Enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de préfinancement relative au projet de « Centre de compétences d’information géographique appuyé par un Géoportail » couvrant la période allant du 1er juillet 2015 jusqu’à la signature de la convention INTERREG V. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention MTRA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ancienne caserne de gendarmerie de BOUXWILLER - Avenant au bail emphytéotique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 6 Route de Barembach Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de résiliation des autorisations d'occuper le domaine public des RD 2, RD29 et RD94, à passer avec TOTAL MARKETING SERVICES - Raffinerie de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités- Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du carrefour entre la RD139 et la RD329 rue de Haguenau à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un giratoire le long de la RD 1083 à ICHTRATZHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à BASSEMBERG, le long de la RD 39 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'un délaissé à RIEDSELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renonciation aux acquisitions foncières prévues dans le cadre d'un itinéraire cyclable sur la RD 468 à HERRLISHEIM-DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un itinéraire cyclable sur la RD 468 entre Sessenheim et Auenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Convention de partenariat au titre de la mise en oeuvre du Dispositif Départemental d'Eradication du Logement Insalubre ou Non-Décent (DDELIND) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Cofinancement de l'accompagnement des occupants d'une résidence d'accueil à Brumath Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Mise en oeuvre du dispositif Pack Mutation visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin